Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTAQ GESTION D'ATELIER QUALITE
MICROMATIQUE INDUSTRIE S.A.

Numéro de dépôt :
92447162
Date de dépôt :
18/12/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2002

Présentation de la marque GESTAQ GESTION D'ATELIER QUALITE

Déposée le 18 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) MICROMATIQUE INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GESTAQ GESTION D'ATELIER QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MICROMATIQUE INDUSTRIE domicilié(e) 211 rue de la gare, ZI des Paituotes, 88100 SAINTE-MARGUERITE - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 590 173 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICROMATIQUE INDUSTRIE Mr LECOMTE Jean-Marc - France.

La marque GESTAQ GESTION D'ATELIER QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447162.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTAQ GESTION D'ATELIER QUALITE est expirée depuis le 18 décembre 2002.

MICROMATIQUE INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : C-BAT contrôle des bâtiments


MICROMATIQUE INDUSTRIE S.A. - 211 rue de la gare, ZI des Paituotes, 88100 SAINTE-MARGUERITE - France - SIREN 332590173


MICROMATIQUE INDUSTRIE Mr LECOMTE Jean-Marc - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Logiciel de gestion d'atelier dans les domaines de: . la gestion de qualité (acquisition, restitution, paréto) . l'assistance opérateur . la traçabilité (identification, marquage, étiquetage) . la déclaration de production.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.